Marque enregistrée - Marque en vigueur

C la Clairière Bron-Lyon
OPH DE LA METROPOLE DE LYON

Numéro de dépôt :
4540726
Date de dépôt :
05/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2029
C la Clairière Bron-Lyon de OPH DE LA METROPOLE DE LYON

Présentation de la marque C la Clairière Bron-Lyon

Déposée par voie électronique le 5 avril 2019 par OPH DE LA METROPOLE DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C la Clairière Bron-Lyon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est OPH DE LA METROPOLE DE LYON domicilié(e) 194 rue Duguesclin - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque C la Clairière Bron-Lyon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C la Clairière Bron-Lyon arrivera à expiration en date du 5 avril 2029.

OPH DE LA METROPOLE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : Résidence Vill'Age LYON METROPOLE HABITAT S'ENGAGE , G GARANCE SYNDIC DE COPROPRIETE , G GARANCE SYNDIC DE COPROPRIETE , GARANCE , Résidence Vill'Age LYON METROPOLE HABITAT S'ENGAGE , C


OPH DE LA METROPOLE DE LYON - 194 rue Duguesclin - 69003 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 7 août 2019 - Retrait partiel n°766023 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Services d'études, de recherches et d'investigations commerciales pour affaires immobilières. Services de recherches de marchés immobiliers. Services de promotion des ventes et locations immobilières. Services de travaux de bureau, d'exploitation (gestion administrative) de bureaux. Planification et gestion économiques de grands projets d'activités, notamment centres commerciaux, immeubles de bureaux et parcs d'activités. Tous les services précités n'étant pas dans le domaine financier et pas en matière financière ;

Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles). Services de location, administration et gérance de biens meubles et immeubles. Services d'évaluation de biens immobiliers. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Tous services en matière immobilière, services d'aide à l'accession à la propriété (services de conseils immobiliers. Services de courtage en biens immobiliers. Services de transactions immobilières. Services d'informations immobilières. Services de conseils en matière foncière et immobilière. Services de location, d'administration et de gérance d'immeubles. Services de courtage en biens immobiliers, d'évaluation de biens immobiliers de transactions immobilières. Services immobiliers à savoir services de conseils dans le domaine de l'immobilier pour permettre l'achat ou la location. Services de location de biens immobiliers en particulier d'appartements. Services de location d'appartements destinés aux personnes âgées, services de location d'appartements médicalisées, sécurisés pour les personnes âgées. Services de location de bureaux. Services de location d'espaces de bureaux notamment destinés au co-travail. Services de location d'appartements et de chambres, notamment en colocation. Services d'aménagement foncier, à savoir acquisition de terrains pour des tiers en vue de leur viabilisation préalablement à leur revente et/ou à leur location et/ou à l'édification de bureaux (immobilier) commerciaux et professionnels constitutifs d'ensembles immobiliers ;

Services de construction, d'informations en matière de construction. Services de travaux de construction. Services de supervision et de direction de travaux de construction. Services d'étude, de réalisation, de programmation, de coordination, pilotage, et contrôle de travaux de bâtiments, de voirie-réseau- distribution (vrd) de génie civil et travaux publics. Services de travaux de construction de maisons et immeubles d'habitation, de bureaux, de résidences services, d'hôtels, de commerces, de structures d'équipements sportifs et évènementiels. Services d'aménagement intérieur de bureaux, d'appartements ou chambres, de résidences services, d'hôtels et de structures d'équipements sportifs et évènementiels. Services d'entretien et de réparation d'équipements sportifs. Services de réparations d'édifices, de tous bâtiments et maisons. Construction d'édifices, de tous bâtiments et maisons. Services de construction d'équipements publics et parapublics. services d'entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Supervision et direction de travaux de construction, informations en matière de construction et de réparation, aménagement et construction de magasins, de bureaux, d'hôtels, de restaurants, de salles de conférences, d'espaces verts, d'aires de jeux, d'aires de parking. Services de construction de grands projets d'activités, comme centres commerciaux, immeubles de bureaux et parcs d'activités. Services de construction et d'aménagement de parcs d'activités professionnelles ;

Services de conseil en construction. Services d'établissement de plans pour la construction immobilière. Services de conseils en matière de construction prenant en compte la protection de l'environnement. Services d'architecture. Services de planification en matière d'urbanisme, d'aménagement urbain. Services de conception (architecture) d'habitation, de bureaux, de résidences services, hôtels, commerces, structures d'équipements sportifs et évènementiels. Services d'aménagement (décoration intérieure) de bureaux, de résidences services, d'appartements ou de chambres, d'hôtels et de structures d'équipements sportifs et évènementiels. Services de planification technique de grands projets d'activités, notamment centres commerciaux, immeubles de bureaux et parcs d'activités. Tous les services précités n'étant pas dans le domaine financier et pas en matière financière.